L’assurance Scooter
L’assurance Scooter, comme son nom l’indique, est destinée à assurer les scooters à 2 roues. Le contrat s’applique par l’assureur pour prévenir les dommages subis par des tiers et qui peuvent résulter à l’atteinte des personnes ou de leurs biens. Le sinistre peut avoir comme origine un incendie ou une explosion causée par le scooter assuré, par les accessoires qui servent à son utilisation ou par les objets ou substances qu’il transporte, il peut également avoir comme origine la chute de produits, objets ou substances et de leur maintien sur le sol.Le contrat d’assurance scooter peut également protéger contre un certain nombre d’événements.
Prescriptions du contrat d’assurance scooter
Il s’avère opportun d’éclaircir le volet juridique et technique du contrat d’assurance scooter ;
- En cas d’accident, qui est un événement imprévisible, insurmontable et involontaire, il provoque des dommages corporels et matériels. Ce qui est susceptible de mettre en jeu les garanties du contrat, y compris l’incendie et l’explosion.
- Il existe également le Brevet de Sécurité Routière (B.S.R) qui est délivré aux titulaires d’une attestation scolaire de sécurité routière ayant suivi une formation pratique organisée sous le contrat d’un accompagnateur qualifié et autorisé à enseigner.
- Le souscripteur du contrat
- Le propriétaire du véhicule assuré
- Les passagers du véhicule assuré
- Toutes les personnes, même non autorisés, ayant la garde ou la conduite du véhicule assuré.
- La franchise est la somme qui reste contractuellement à la charge de l’assuré en cas de réalisation d’un risque.
- Une franchise forfaitaire exprimée en Euro et liée à la responsabilité de l’assuré.
- Une franchise exprimée en pourcentage du taux d’infirmité frappant le conducteur pour la garantie individuelle.
Assurance
Santé
Assurance
Auto
Assurance
Moto
